La recherche dans la liste des œuvres affichera une liste des résultats possibles correspondant à votre recherche dans une grille de résultats. Vous pouvez cliquer sur l’option « Afficher » pour consulter les détails des œuvres et les licences associées.

Veuillez noter que les œuvres affichées se limiteront uniquement à celles qui ont été préalablement enregistrées auprès de la CMRRA et qui ont été validées et préparées pour l’octroi de licences et le paiement des redevances. Elles auront le statut « Enregistré ».

De plus, vous pourrez consulter toutes les œuvres que vous avez soumises à l’aide de l’outil d’enregistrement CMRRA Direct et qui n’ont pas encore été complètement traitées. Le statut de ces œuvres sera « En cours de traitement » jusqu’à ce qu’elles soient validées par la CMRRA.

Si un conflit de propriété est détecté pour une œuvre, celle-ci sera signalée comme étant « En litige » dans l’en-tête de la section détaillant les informations qui y sont relatives.

Numéros des œuvres

La grille des numéros des œuvres affiche les types de numéros suivants, si le cas se présente :

• Numéro de la CMRRA.
• Ancien numéro.
• Remplacement CMRRA : signale des situations où plusieurs enregistrements d’œuvres ont été fusionnés et où le numéro a été conservé à des fins de correspondance et de suivi.
• ISWC.
• Numéro de la SODRAC.
• Numéro d’œuvre de l’éditeur qui en est propriétaire, s’il est fourni par l’entremise du processus d’enregistrement CWR.

Détails sur les collaborateurs

La grille Détails sur les collaborateurs affiche les champs de données suivants :

• Numéro IPI : Numéro à onze chiffres attribué à tous les membres des sociétés de gestion collective.
• N° de compte CMRRA : Numéro de compte attribué par la CMRRA à un éditeur.
• N° de compte ancien : Numéro de compte CMRRA issu de notre ancien système, qui peut différer pour les comptes enregistrés après la mise en place de nos nouveaux systèmes.
• Prénom : Prénom de l’auteur ou auteure, et prénoms intermédiaires, le cas échéant.
• Nom de famille/Nom du compte : Le nom de famille désigne le nom de famille de l’auteur ou auteure. Pour les éditeurs, le nom du compte affichera le nom de l’éditeur tel qu’il est enregistré auprès de la CMRRA.
• Rôle – le type de collaborateur :
  • E – Éditeur : La partie intéressée qui a acquis, par accord avec un auteur ou auteure, ou compositeur ou compositrice, les droits sur une œuvre pour un territoire déterminé et pour une durée déterminée.
  • C – Compositeur : Le créateur, ou l’un des créateurs, des éléments musicaux d’une œuvre musicale.
  • A – Auteur, parolier : Le créateur, ou l’un des créateurs, du texte d’une œuvre musicale.
  • CA – Compositeur/Auteur : Le créateur, ou l’un des créateurs, du texte et des éléments musicaux d’une œuvre musicale.
  • AR – Arrangeur : Collaborateur crédité pour l’arrangement d’une œuvre existante du domaine public.
  • AM – Administrateur : Partie intéressée qui perçoit les redevances au nom d’un éditeur qu’elle représente.
• Mech % – La part mécanique associée à cette œuvre.
• Type d’affiliation :
  • Bcast Mech – Indique si le compte est affilié aux distributions mécaniques de diffusion.
  • Mech – Indique si le compte est affilié à une licence mécanique.
  • Online – Indique si le compte est affilié à une licence en ligne, notamment pour les téléchargements permanents (p. ex., via iTunes), les téléchargements limités, la diffusion en continu et la diffusion Web.
  • PC – Indique si le compte est affilié à la Société canadienne de perception de la copie privée.