Chaque chanson traverse une série d’étapes, depuis sa création jusqu’à la répartition des redevances. Bien que ce processus puisse différer en fonction de la manière dont l’œuvre est gérée et utilisée, les grandes étapes restent globalement les mêmes dans l’écosystème de l’édition musicale. Comprendre ces étapes peut aider les auteurs-compositeurs, les auteures-compositrices et les éditeurs à gérer efficacement leurs droits et à s’assurer que leurs œuvres font l’objet d’un suivi adéquat et sont dûment rémunérées.
- Création d’une chanson
Tout commence lorsque les auteurs-compositeurs et auteures-compositrices créent une chanson, que ce soit de manière autonome ou en collaboration avec d’autres. - Propriété intellectuelle et droits d’auteur
Une fois composée, la chanson est fixée sur un support tangible, qu’il s’agisse d’une démo, d’un enregistrement ou de paroles mises par écrit. Elle devient ainsi une propriété intellectuelle, dont la propriété et la répartition des droits entre les personnes ayant collaboré à sa création peuvent être établies. - Affiliation et enregistrement
Les auteurs-compositeurs, auteures-compositrices et éditeurs s’affilient à des sociétés de gestion collective, telles que la CMRRA. Les œuvres musicales sont enregistrées à partir des renseignements disponibles, comme les informations sur les auteurs-compositeurs ou auteures-compositrices, la répartition des droits, les numéros IPI et toute information connexe associée à l’enregistrement, comme les codes ISRC. Pour en savoir plus sur les acronymes et les codes d’identification, consultez cette page. - Enregistrement et distribution
La version définitive de la chanson est enregistrée et mise à disposition sur les plateformes de diffusion en continu, les services de téléchargement numérique et les supports physiques, ce qui la rend accessible au grand public. - Octroi de licences et revendication des droits
Pour certains types d’utilisations, notamment les produits physiques, le titulaire de licence doit obtenir les licences nécessaires avant la mise sur le marché. Dans ces cas, la CMRRA délivre, pour le répertoire de sa clientèle, des licences correspondant aux parts détenues dans chaque œuvre. Les services audiovisuels comme YouTube et Meta s’appuient sur le répertoire revendiqué et transmis par la CMRRA. Ces données servent ensuite à produire les rapports d’utilisation et à déterminer le versement des redevances. - Suivi de l’utilisation et traitement des redevances
Les plateformes musicales, les radiodiffuseurs et les autres services sous licence transmettent leurs données d’utilisation, qui sont associées aux œuvres inscrites au répertoire. Les redevances sont ensuite calculées, facturées et traitées en fonction de l’utilisation déclarée et de l’exactitude des métadonnées correspondantes. - Répartition des redevances
La CMRRA distribue les redevances aux ayants droit chaque trimestre, en fonction des parts de propriété enregistrées pour chaque œuvre. Dans le cas des chansons coécrites, une répartition précise permet à chaque éditeur, auteure-compositrice ou auteur-compositeur indépendant de recevoir la part qui lui revient. La mise à jour des renseignements relatifs à la propriété de vos œuvres contribue à protéger vos droits et à vous assurer de recevoir les sommes qui vous sont dues.
En veillant à l’exactitude de leurs enregistrements et à la mise à jour des renseignements de leur compte, les auteurs-compositeurs, les auteures-compositrices et les éditeurs contribuent au traitement efficace de leurs œuvres à chaque étape du processus. Bien que les délais puissent varier, chacune de ces étapes joue un rôle important afin que les œuvres soient correctement suivies et exploitées sous licence et que les redevances correspondantes soient versées.