Comprendre les sources de revenus musicaux est essentiel pour garantir une rémunération adéquate aux créateurs et créatrices. Dans l’écosystème musical canadien, une même chanson peut générer plusieurs types de redevances, chacune liée à un aspect du droit d’auteur. À la base, le droit d’auteur confère au créateur le droit exclusif de reproduire, d’interpréter ou de publier sa création, ainsi que de décider s’il souhaite être rémunéré lorsque des tiers l’utilisent en tout ou en partie.
Si vous avez composé une œuvre musicale, collaboré à sa création ou participé à son enregistrement, vous pourriez être admissible à des redevances provenant de diverses sources. Comme différents organismes perçoivent des types de redevances distincts, il est important que les auteurs-compositeurs, les auteures-compositrices et les éditeurs comprennent bien le rôle des sociétés de gestion collective (SGC) pour s’assurer de percevoir les sommes qui leur reviennent de droit. La CMRRA travaille avec les éditeurs de musique, y compris les auteures-compositrices et auteurs-compositeurs indépendants, pour administrer les droits de reproduction des œuvres musicales.
Dans le domaine musical, les revenus proviennent de deux types de droits d’auteur :
- La composition sous-jacente : l’œuvre musicale elle-même, comprenant la mélodie et les paroles.
- L’enregistrement sonore : la version enregistrée de la chanson.
Les titulaires de droits d’auteur peuvent concéder leurs œuvres sous licence afin que des tiers puissent reproduire, exécuter, enregistrer ou intégrer de la musique à de nouveaux projets. Voici un aperçu des principales sources de revenus au Canada :
Droits de reproduction : ils régissent la réalisation de copies d’une œuvre musicale ou d’un enregistrement sonore. Cela englobe les supports matériels, comme les CD ou les vinyles, ainsi que les reproductions numériques, comme les téléchargements et l’écoute en continu.
Droits d’exécution : ils permettent la diffusion ou la représentation d’une œuvre musicale en public, que ce soit au cours de concerts en direct, d’émissions radiophoniques ou sur des services de diffusion en continu.
Droits voisins : ils s’appliquent à la diffusion publique ou à la retransmission d’enregistrements sonores, et garantissent une rémunération aux artistes-interprètes et aux maisons de disques lorsque les enregistrements sont diffusés en public, par exemple dans des établissements commerciaux ou à la radio.
Droits de synchronisation : ils concernent l’utilisation de la musique dans des supports visuels, tels que les films, les émissions de télévision, les publicités ou les jeux vidéo. En règle générale, les éditeurs de musique négocient des licences spécifiques pour ces usages.
Droits de synchronisation audiovisuelle : ils s’appliquent aux copies de musique créées à partir de la reproduction de contenus audiovisuels, après que la musique a été initialement synchronisée avec ces contenus, par exemple sur YouTube, TikTok, Instagram ou les services de diffusion en continu vidéo.
Si chacune de ces sources de revenus a un rôle précis dans l’écosystème musical, elles contribuent toutes à la rémunération des artistes lorsque leurs créations sont utilisées. Pour les auteurs-compositeurs, les auteures-compositrices et les éditeurs, comprendre l’origine de ces redevances est une étape importante pour s’assurer qu’aucun revenu ne reste impayé.
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