Lorsque le titulaire de droits de l’œuvre que vous avez demandé a déjà été confirmée et enregistrée dans notre base de données, vous pouvez normalement recevoir vos licences dans un délai de trois semaines, bien que les délais de traitement puissent prendre jusqu’à six semaines en période de pointe. Le printemps et la période précédant Noël sont généralement des périodes très occupées pour nous.
Si le titulaire de droits n’a pas enregistré les parts de l’œuvre auprès de la CMRRA, cela pourrait prendre encore plusieurs semaines, voire plusieurs mois, avant que nous puissions octroyer la licence. Nous nous efforcerons d’identifier le (s) titulaire (s) de droit d’auteur et de lui demander l’enregistrement requis, mais nous ne pouvons garantir que nous recevrons cette documentation dans les meilleurs délais. La licence sera émise dès que nous aurons reçu l’enregistrement. Si nous découvrons que l’ayant droit de l’œuvre ou du droit d’auteur n’est finalement pas représenté par la CMRRA, nous vous en informerons et vous devrez vous procurer votre licence directement.
