{"id":146699,"date":"2024-02-06T17:02:57","date_gmt":"2024-02-06T17:02:57","guid":{"rendered":"https:\/\/cmrra.ca\/?p=146699"},"modified":"2025-11-19T17:03:20","modified_gmt":"2025-11-19T17:03:20","slug":"profil-conseiller-avise-miro-oballa-avocat-dexperience-specialise-en-musique-explique-pourquoi-la-representativite-et-les-droits-comptent","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/cmrra.ca\/fr\/profil-conseiller-avise-miro-oballa-avocat-dexperience-specialise-en-musique-explique-pourquoi-la-representativite-et-les-droits-comptent\/","title":{"rendered":"PROFIL \u2013 Conseiller avis\u00e9, Miro Oballa, avocat d\u2019exp\u00e9rience sp\u00e9cialis\u00e9 en musique, explique pourquoi la repr\u00e9sentativit\u00e9 et les droits comptent"},"content":{"rendered":"<p><em>Par Tabassum Siddiqui<\/em><\/p>\n<p>Avocat tr\u00e8s occup\u00e9, sp\u00e9cialis\u00e9 en droit du divertissement depuis 20 ans, Miro Oballa travaille avec une client\u00e8le dans les domaines notamment du cin\u00e9ma, de la t\u00e9l\u00e9vision, des jeux, du sport, mais le secteur qui le passionne le plus est sans contredit celui de la musique. Les murs de son bureau sont tapiss\u00e9s d\u2019affiches encadr\u00e9es, de prix et de r\u00e9sultats de ventes d\u2019artistes canadiens de premier plan tels que Drake et Classified.<\/p>\n<p>Au cours des deux derni\u00e8res d\u00e9cennies, M. Oballa, associ\u00e9 du cabinet d\u2019avocats torontois <a title=\"\" href=\"https:\/\/tomllawyers.com\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">Taylor Oballa Murray Leyland LLP<\/a>, a acquis la r\u00e9putation d\u2019\u00eatre l\u2019un des principaux avocats sp\u00e9cialis\u00e9s dans le domaine de la musique au pays. Il aide les artistes et les professionnels de la musique \u00e0 naviguer dans le monde souvent complexe des droits d\u2019auteur et de licence, des contrats de label et d\u2019autres accords de l\u2019industrie.<\/p>\n<p>Bien que le droit n\u2019ait pas \u00e9t\u00e9 son premier choix de carri\u00e8re, son int\u00e9r\u00eat pour la musique remonte \u00e0 l\u2019enfance, lorsqu\u2019il \u00e9coutait les artistes noirs influents qui se sont fait conna\u00eetre dans les ann\u00e9es 1980.<\/p>\n<p>\u00ab En tant que fils unique, on a tendance \u00e0 vivre dans son propre monde, se souvient M. Oballa. Mes premiers souvenirs de musique remontent \u00e0 l\u2019\u00e2ge de neuf ans environ. Thriller de Michael Jackson venait de sortir; je me souviens que la vid\u00e9o avait fait fureur \u00e0 la maison. Il me semble que Purple Rain de Prince est le premier album que j\u2019ai achet\u00e9 avec mon argent de poche. Je me souviens avoir assist\u00e9 \u00e0 un concert de Tina Turner avec mes parents. J\u2019ai fini par aimer la musique parce qu\u2019elle m\u2019ouvrait une fen\u00eatre sur d\u2019autres univers que le mien, ce qui m\u2019int\u00e9ressait vraiment. \u00bb<\/p>\n<p>Adolescent, Oballa remarque l\u2019absence d\u2019autres familles noires \u00e0 Calgary \u00e0 l\u2019\u00e9poque et est tr\u00e8s attir\u00e9 par le hip-hop des ann\u00e9es 1990 pour se rapprocher de ses racines.<\/p>\n<p>C\u2019est seulement apr\u00e8s qu\u2019Oballa \u2014 qui \u00e9tait au d\u00e9part attir\u00e9 par le journalisme apr\u00e8s avoir \u00e9crit des critiques de disques pour le journal de son universit\u00e9 \u2014 eut quitt\u00e9 le droit des soci\u00e9t\u00e9s pour saisir l\u2019occasion de pratiquer le droit du divertissement en 2002 qu\u2019il a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019associer son amour profond de la musique \u00e0 sa carri\u00e8re juridique.<\/p>\n<p>\u00ab Beaucoup d\u2019avocats de notre cabinet \u00e9taient musiciens, et certains le sont encore, mais ce n\u2019\u00e9tait pas ma voie \u2014 c\u2019est plut\u00f4t le fait d\u2019\u00eatre un amateur de musique\u2026 et un joueur m\u00e9diocre de certains instruments qui m\u2019a pouss\u00e9 \u00e0 choisir cette voie \u00bb, explique-t-il en riant.<\/p>\n<p>Lorsqu\u2019il travaille avec des artistes, des auteurs-compositeurs, autrices-compositrices et des g\u00e9rants, M. Oballa s\u2019efforce de s\u2019immerger dans l\u2019industrie musicale pour bien en comprendre les rouages ainsi que les cons\u00e9quences de son \u00e9volution sur les aspects juridiques de la carri\u00e8re de ses clients. Et, ajoute-t-il, \u00eatre avocat sp\u00e9cialis\u00e9 dans la musique ne se limite pas \u00e0 conseiller sa client\u00e8le sur la signature de contrats \u2014 une grande partie du travail consiste \u00e0 jouer le r\u00f4le de conseiller fiable.<\/p>\n<p>\u00ab Aujourd\u2019hui, surtout \u00e0 l\u2019\u00e8re de TikTok, prenons un jeune qui vit peut-\u00eatre dans un appartement au sous-sol et qui travaille tout en faisant de la musique. Il se fait conna\u00eetre gr\u00e2ce \u00e0 une chanson al\u00e9atoire parce que quelqu\u2019un l\u2019a mise sur TikTok et qu\u2019elle pla\u00eet, explique M. Oballa. Puis, il re\u00e7oit des appels d\u2019une demi-douzaine de labels et d\u2019\u00e9diteurs dans le monde entier. Il n\u2019a pas vraiment d\u2019\u00e9quipe. Il n\u2019a aucune id\u00e9e de ce qu\u2019il faut faire et a besoin qu\u2019on le guide. Voil\u00e0 le genre de sc\u00e9nario dans lequel je suis souvent impliqu\u00e9. Il s\u2019agit alors moins de revoir certaines parties du contrat que de trouver comment maximiser les possibilit\u00e9s qui s\u2019offrent \u00e0 lui, pour qu\u2019elles correspondent le mieux possible \u00e0 ses objectifs et \u00e0 ses r\u00eaves. \u00bb<\/p>\n<p>Oballa, qui a commenc\u00e9 sa carri\u00e8re au moment o\u00f9 Napster et le partage de fichiers bouleversaient l\u2019industrie musicale, a \u00e9t\u00e9 aux premi\u00e8res loges pour observer l\u2019\u00e9volution du secteur au cours des 20 derni\u00e8res ann\u00e9es. \u00ab Les modes de fonctionnement ont subi des bouleversements consid\u00e9rables et je pense que cela va continuer, souligne-t-il. De nos jours, les contrats avec les grands labels ou les \u00e9diteurs ne conviennent pas \u00e0 tout le monde, car certains artistes ne veulent pas \u00eatre enferm\u00e9s. Les artistes ou managers peuvent conclure plusieurs contrats au cours de leur vie, et non juste un seul. \u00bb<\/p>\n<p>\u00ab Nous sommes confront\u00e9s \u00e0 un d\u00e9fi de taille avec l\u2019IA \u2014 c\u2019est un \u00e9norme point d\u2019interrogation. Elle va avoir une incidence sur tout, mais personne ne sait encore exactement comment. Tout est en perp\u00e9tuelle mutation, ce qui signifie que nous devons savoir, en tant qu\u2019avocats, ce qui se passe et nous assurer que nos conseils sont en lien avec ce qui se passe aujourd\u2019hui. \u00bb<\/p>\n<p>Les avocats sont donc essentiels dans l\u2019entourage des artistes ou des auteurs-compositeurs ou autrices-compositrices, \u00e9tant donn\u00e9 le r\u00f4le qu\u2019ils jouent dans les divers accords et aspects d\u2019une carri\u00e8re musicale. Et pour de nombreux artistes canadiens de premier plan, Miro Oballa a repr\u00e9sent\u00e9 un atout de taille qui les a aid\u00e9s \u00e0 s\u2019orienter dans la bonne direction.<\/p>\n<p>\u00ab Nous avons eu la chance de travailler avec un grand nombre d\u2019artistes, d\u2019autrices-compositrices et d\u2019auteurs-compositeurs canadiens au fil des ans, et, pour plusieurs, d\u00e8s leurs d\u00e9buts. Je me souviens d\u2019\u00eatre dans mon bureau et d\u2019entendre le fondateur de notre entreprise, Chris Taylor, faire jouer quelque chose dans les haut-parleurs. Il s\u2019agissait d\u2019une chanson produite par Cirkut, qui \u00e9tait alors un producteur plut\u00f4t inconnu, mais qui, quelques ann\u00e9es plus tard, a produit certains des plus grands succ\u00e8s du monde, raconte M. Oballa. Nous avons souvent le privil\u00e8ge d\u2019accompagner les artistes \u00e0 leurs d\u00e9buts et de contribuer \u00e0 faire d\u00e9coller leur carri\u00e8re. \u00bb<\/p>\n<p>Une grande part du travail d\u2019Oballa consiste \u00e0 s\u2019assurer que les artistes et leurs \u00e9quipes comprennent bien le fonctionnement des droits d\u2019\u00e9dition et de reproduction musicaux, particuli\u00e8rement \u00e0 une \u00e9poque o\u00f9 la multiplicit\u00e9 des sources de revenus est essentielle pour b\u00e2tir une carri\u00e8re durable.<\/p>\n<p>\u00ab La musique est juridiquement complexe du point de vue des droits, en partie parce que beaucoup ne comprennent pas qu\u2019il y a deux niveaux de droits, pr\u00e9cise M. Oballa. La plupart du temps, lorsque vous entendez une chanson \u00e0 la radio, vous ne savez pas qu\u2019il s\u2019agit \u00e0 la fois d\u2019une chanson \u00e9crite par quelqu\u2019un, mais \u00e9galement d\u2019un enregistrement de cette chanson \u2014 et les artistes qui l\u2019interpr\u00e8tent peuvent en \u00eatre les auteurs, mais parfois ce n\u2019est pas le cas. Il s\u2019agit l\u00e0 de deux droits d\u2019auteur totalement distincts, dont les droits sont d\u00e9tenus par des personnes physiques ou morales diff\u00e9rentes, telles qu\u2019une maison de disques ou un \u00e9diteur de musique. \u00bb<\/p>\n<p>\u00ab Je conseille souvent \u00e0 ma client\u00e8le de s\u2019assurer que toutes les bases sont couvertes en ce qui a trait \u00e0 leurs droits d\u2019\u00e9dition. Ainsi, vous tirez vos revenus de la diffusion en ligne, mais si vous voulez percevoir vos redevances m\u00e9caniques num\u00e9riques, vous devez vous adresser \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 qui s\u2019en charge, \u00e0 savoir la CMRRA, poursuit-il. De telles agences des droits de reproduction musicaux jouent un r\u00f4le important \u00e0 cet \u00e9gard. \u00bb<\/p>\n<p>\u00ab Veillez \u00e0 ce que toutes vos \u0153uvres soient enregistr\u00e9es \u2014 cela semble un clich\u00e9 de le r\u00e9p\u00e9ter, mais c\u2019est plus vrai que jamais : pour 98 % des cr\u00e9ateurs et cr\u00e9atrices, ce sont les petites choses qui comptent. Lorsque vous recevez vos d\u00e9clarations \u2014 que ce soit de la CMRRA, de TuneCore, de DistroKid, de votre label \u2014, elles se laissent ventiler. Vous avez re\u00e7u tel nombre d\u2019\u00e9coutes sur Spotify en Norv\u00e8ge, ce qui ne repr\u00e9sentait peut-\u00eatre que 63 cents, mais tous ces cents s\u2019additionnent : il s\u2019agit d\u2019un ph\u00e9nom\u00e8ne continu qui se r\u00e9p\u00e8te chaque mois, qu\u2019il s\u2019agisse de mille \u00e9coutes, d\u2019un million d\u2019\u00e9coutes ou de 10 millions d\u2019\u00e9coutes, tout cela s\u2019additionne. \u00bb<\/p>\n<p>\u00ab Il est donc important de conna\u00eetre toutes les soci\u00e9t\u00e9s de gestion des droits et d\u2019enregistrer toutes vos \u0153uvres, car si elles ne sont pas correctement enregistr\u00e9es dans le syst\u00e8me, la soci\u00e9t\u00e9 de gestion de licences ne saura pas qu\u2019elle peut percevoir des droits sur ces \u0153uvres. Il y a beaucoup plus de travail administratif qui est n\u00e9cessaire aujourd\u2019hui si vous voulez vous assurer que vous percevez l\u2019ensemble des revenus auxquels vous avez l\u00e9gitimement droit. \u00bb<\/p>\n<p>M. Oballa fait de la formation continue et de la collaboration au sein de l\u2019industrie une priorit\u00e9, et si\u00e8ge actuellement aux conseils d\u2019administration de la CARAS et du Prix de musique Polaris. \u00ab Pour \u00eatre un avocat-conseil efficace, je dois bien comprendre l\u2019industrie, car les conseils que je donne en dehors du langage juridique d\u00e9pendent aussi de la fa\u00e7on dont l\u2019industrie fonctionne, mentionne-t-il. Je ne suis en aucun cas un expert du secteur de la musique, mais je le comprends suffisamment pour bien renseigner ma client\u00e8le sur certains des processus qui sont importants pour la r\u00e9ussite de leur carri\u00e8re. \u00bb<\/p>\n<p>Apr\u00e8s avoir d\u00e9plor\u00e9 pendant des ann\u00e9es l\u2019absence de leaders noirs dans l\u2019industrie de la musique, M. Oballa a cofond\u00e9 ADVANCE, le collectif canadien des entreprises musicales noires, afin de contribuer \u00e0 mettre en place une infrastructure permettant \u00e0 un plus grand nombre de professionnelles et professionnels noirs de travailler dans le secteur, et d\u2019y r\u00e9ussir.<\/p>\n<p>\u00ab Lorsque le mouvement Black Lives Matter a pris de l\u2019ampleur en raison des trag\u00e9dies survenues aux \u00c9tats-Unis, il a fait resurgir de nombreux probl\u00e8mes dont nous parlions depuis un certain temps, notamment la faible repr\u00e9sentativit\u00e9 des Noirs dans l\u2019industrie musicale sur le plan commercial, alors qu\u2019une grande partie des revenus \u00e9tait g\u00e9n\u00e9r\u00e9e par des artistes noirs ou de la musique noire, rappelle M. Oballa. Cela nous passionnait et nous voulions cr\u00e9er un organisme qui se concentre sur une meilleure repr\u00e9sentation dans l\u2019industrie. Au cours des trois derni\u00e8res ann\u00e9es, nous avons \u00e9tabli une communaut\u00e9 qui offre des services de mentorat et des ressources pour atteindre cet objectif. \u00bb<\/p>\n<p>Bien que des initiatives comme ADVANCE contribuent \u00e0 assurer une plus grande repr\u00e9sentativit\u00e9 des Noirs dans l\u2019industrie canadienne de la musique, le chemin \u00e0 parcourir est encore long, selon lui. \u00ab Je pense que les chiffres sont bien meilleurs aujourd\u2019hui qu\u2019il y a une dizaine d\u2019ann\u00e9es. Sont-ils \u00e0 la hauteur de ce qu\u2019ils pourraient \u00eatre dans tous les domaines de l\u2019industrie ? Il y a toujours du travail \u00e0 faire. J\u2019ai eu r\u00e9cemment une conversation int\u00e9ressante avec quelqu\u2019un qui travaille dans le secteur depuis longtemps, et nous avons \u00e9voqu\u00e9 l\u2019id\u00e9e que, si le secteur existe, c\u2019est, en fin de compte, gr\u00e2ce aux cr\u00e9ateurs et cr\u00e9atrices. Nous gagnons tous de l\u2019argent parce que d\u2019autres personnes consacrent leur temps, leur \u00e9nergie et leur passion \u00e0 leur travail. Elles prennent un grand risque dans leur vie parce qu\u2019elles ont un r\u00eave \u00bb, ajoute-t-il.<\/p>\n<p>\u00ab Lorsque nous affirmons qu\u2019il devrait y avoir plus de Noirs dans l\u2019industrie musicale, ce n\u2019est pas seulement parce que c\u2019est une bonne chose et que c\u2019est l\u00e9gitime, n\u2019est-ce pas ? C\u2019est parce que si un grand nombre d\u2019artistes sont noirs et que l\u2019on veut s\u2019assurer de leur donner les meilleures chances de r\u00e9ussir, le fait de partager les m\u00eames rep\u00e8res culturels et un sentiment d\u2019appartenance \u00e0 la communaut\u00e9 est bon pour les affaires, au bout du compte. Si vous \u00eates bon en affaires, vous devez reconna\u00eetre la valeur de cela. \u00bb<\/p>\n<p>Miro Oballa est \u00e9galement encourag\u00e9 par la diversification des sons provenant du Canada \u2014 il aide \u00e0 soutenir les artistes \u00e0 l\u2019origine de ces changements. \u00ab J\u2019ai eu la chance de participer \u00e0 l\u2019essor des artistes et des auteurs-compositeurs sud-asiatiques. Les plus grands d\u2019entre eux sont canadiens, et j\u2019ai eu la chance de travailler avec certains et d\u2019observer comment ils \u00e9voluent \u00bb, explique-t-il, citant les artistes vedettes AP Dhillon, Tesher, Shinda Kahlon et Karan Aujla.<\/p>\n<p>\u00ab Quand je pense \u00e0 ma carri\u00e8re, il y a certainement un certain nombre de choses pour lesquelles je peux me dire : \u201cVoici quelques-unes des pierres de touche de la musique qui se sont produites au Canada au cours des quelque 20 derni\u00e8res ann\u00e9es, et je me dis que j\u2019y ai contribu\u00e9.\u201d J\u2019\u00e9prouve un grand sentiment de satisfaction. \u00bb<\/p>\n<p><em>Pour en savoir plus sur Miro Oballa, visitez le site <a title=\"\" href=\"https:\/\/tomllawyers.com\/miro-oballa\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">www.tomllawyers.com<\/a>.<\/em><\/p>\n<p><em>Pour en savoir plus sur ADVANCE, visitez le site <a title=\"\" href=\"https:\/\/www.advancemusic.org\/\" target=\"_blank\" 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